aménagement

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        aménagement

        • UF rénovation

        • UF extension

        • UF agrandissement

        • UF réparation

        • UF réfection

        • UF appropriation

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          1O4 · File · 1854-1956
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
          Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
          Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
          Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
          Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
          Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).