aménagement

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      aménagement

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        aménagement

        • UF rénovation

        • UF extension

        • UF agrandissement

        • UF réparation

        • UF réfection

        • UF appropriation

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          1N3 · File · [an VIII (1800)]-1986
          Part of Fonds communal de Chaley

          Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
          Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
          Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
          Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
          Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
          Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
          Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
          Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
          Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
          Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
          Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
          Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
          Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
          Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
          Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
          Location d’un appartement à la Grille (1978).
          Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
          Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).

          1O5 · File · 1863-1980
          Part of Fonds communal de Chaley

          Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
          Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
          Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
          Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
          Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
          Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).