aménagement

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        • UF rénovation

        • UF extension

        • UF agrandissement

        • UF réparation

        • UF réfection

        • UF appropriation

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          Salle des fêtes.
          1M5 · File · 1976-1981
          Part of Fonds communal de Chaley

          Aménagement d’une salle d’accueil et de loisirs dans le bâtiment Le Piano : acte d’acquisition, financement, consultation des entreprises, devis, marchés négociés, plans, mémoires des travaux, factures, comptes rendus de réunion et correspondance avec le SIVOM de Saint-Rambert-en-Bugey.

          1N3 · File · [an VIII (1800)]-1986
          Part of Fonds communal de Chaley

          Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
          Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
          Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
          Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
          Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
          Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
          Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
          Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
          Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
          Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
          Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
          Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
          Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
          Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
          Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
          Location d’un appartement à la Grille (1978).
          Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
          Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).