aménagement

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      Termes hiérarchiques

      aménagement

        Termes équivalents

        aménagement

        • Employé pour rénovation

        • Employé pour extension

        • Employé pour agrandissement

        • Employé pour réparation

        • Employé pour réfection

        • Employé pour appropriation

        Termes associés

        aménagement

          4 Descriptions archivistiques résultats pour aménagement

          4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          O3 · Dossier · 1835-1980
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Chemin de grande communication n°2 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes. – Ouverture, fixation du tracé et classement : participation financière de la commune, correspondance (1835-1838). Chemin de petite communication n°8. – Acquisition de terrain appartenant à Jean-Baptiste Bouvard : acte (1886). Chemin de petite communication n°10 des Piffauds à la limite de Mantenay. – Redressement : actes d’échange avec Hector comte de Montmorillon (1887). RN 75. – Travaux d’aménagement entre les PK 3.500 et 5.100 sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Courtes et Mantenay-Montlin : arrêté préfectoral, enquête d’utilité publique (1955) ; projet de déviation entre les PK 2.560 et 3.750 sur le territoire de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes : arrêté préfectoral (1974). RD 975 (ex RN 75). – Projet de déviation sur le territoire des communes de Saint-Trivier-de-Courtes et Courtes : arrêtés préfectoraux (1980).

          Chemins vicinaux ordinaires.
          O4 · Dossier · 1888-1955
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Chemin vicinal ordinaire n°1 des Coites à la route nationale 75, redressement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1892-1893) ; élargissement au lieudit Le Mollard : actes, correspondance (1898).
          Chemin vicinal ordinaire n°2, redressement et élargissement : procès-verbaux du garde champêtre, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, acte, plan parcellaire, correspondance (1888-1890).
          Chemin vicinal ordinaire n°3, rectification entre les communes de Courtes et de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, correspondance (1890) ; redressement des chemins vicinaux ordinaires n°3 et 9 : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, actes, aliénation de délaissés de chemins, correspondance (1894-1895) ; élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, correspondance (1895-1897) ; redressement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique (1955).
          Chemin vicinal ordinaire n°5 de Courtes à Vernoux, rectification : arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, aliénation de délaissés de chemins, actes, correspondance (1889).

          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          O6 · Dossier · 1821-1886
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
          Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
          Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
          Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
          Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
          Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
          Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
          Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).