aménagement

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      aménagement

        Termes équivalents

        aménagement

        • Employé pour rénovation

        • Employé pour extension

        • Employé pour agrandissement

        • Employé pour réparation

        • Employé pour réfection

        • Employé pour appropriation

        Termes associés

        aménagement

          1 Descriptions archivistiques résultats pour aménagement

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1O4 · Dossier · 1809-1976
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
          Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
          Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).