Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
aménagement
Termes équivalents
aménagement
Employé pour rénovation
Employé pour extension
Employé pour agrandissement
Employé pour réparation
Employé pour réfection
Employé pour appropriation