Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Il s'agit des mesures financières d'aide sociale.
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
aide sociale
aide sociale
Terme spécifique aide judiciaire
Terme spécifique aide médicale
Terme spécifique allocation logement
Terme spécifique allocation militaire
Terme spécifique prestation d'aide sociale légale
Terme spécifique structure communale d'aide sociale
Termes équivalents
aide sociale
Employé pour secours d'urgence
Termes associés
aide sociale
Terme associé placement familial
Terme associé famille
Terme associé personne âgée
Terme associé foyer