aide médicale

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          30 Descriptions archivistiques résultats pour aide médicale

          30 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Aide médicale gratuite.
          5Q1 · Dossier · 1907-1971
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Listes nominatives, notifications, délibérations, carnets à souche de feuilles de maladie, états des sommes dues au médecin, instructions.

          Aides sociales obligatoires.
          5Q1 · Dossier · 1921-1970
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
          Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1921-1965).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, notifications, instructions, correspondance (1921-1961).
          Carte sociale des économiquement faibles et carte d’invalidité : cahier d’enregistrement des demandes, distribution de sucre et de beurre, listes nominatives (1950-1965).

          5Q3 · Dossier · 1917-1978
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1925).
          Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, admission, listes de contrôle des personnes proposées à la radiation, délibération (1917).
          Assurances sociales : listes (s.d.).
          Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1957-1978).
          Retraites ouvrières et paysannes : bordereau (1919).

          5Q2 · Dossier · 1852-1955
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Attribution d’un secours viager à un ancien militaire de la République et de l’Empire : correspondance (1852).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative, pièces justificatives (1925).
          Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, questionnaires, instruction (1949).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, états des allocations mensuelles, pièces annexes (1907, 1929).
          Carte sociale des économiquement faibles : déclarations, questionnaires (1954-1955).
          Encouragement national aux familles nombreuses : déclaration-demande (1933).
          Retraites : certificat de vie (1897).

          5Q2 · Dossier · 1915-1959
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibérations, demandes individuelles, correspondance (1933, 1944-1953).
          Allocation temporaire aux vieux : demandes individuelles, listes nominatives notifications, correspondance (1944-1952).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, certificats, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, correspondance (1919-1927, 1937).
          Allocations militaires : demandes, certificats semestriels, notifications, correspondance (1920, 1941-1956).
          Assistance aux familles nombreuses : délibérations (1915-1916, 1919).
          Assistance à la famille : enquêtes administratives sur les ressources de la famille, notifications, instructions, correspondance (1941-1953).
          Allocations familiales agricoles : états nominatifs, correspondance (1938-1951).
          Carte sociale des économiquement faibles : demandes individuelles, listes nominatives, pièces justificatives, notifications, correspondance (1946-1959).

          Assistance médicale gratuite.
          5Q1 · Dossier · 1895-1980
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Commission administrative de l’assistance médicale gratuite : registre des délibérations (1895, 3 février) ; nomination : listes de proposition et nominations (1904-1920).
          Registre d’inscription des personnes admises aux secours médicaux (1895-1917).
          Listes nominatives, états des sommes dues au médecin, admission, carnets de maladie, ordonnances, délibération, notifications (1898-1899, 1916, 1918, 1933-1935, 1943-1980).

          Assistance médicale gratuite.
          5Q1 · Dossier · 1900-1992
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Listes nominatives, délibérations, carnets de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, cahiers d’enregistrement de bénéficiaires, arrêtés d’admission, correspondance (1900, 1920, 1924, 1935-1992).

          Assistance médicale gratuite.
          5Q1 · Dossier · 1839-1945
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Listes nominatives, délibérations, arrêtés d’admission, bulletins de visite médicale, notifications, désignation des répartiteurs, états des sommes dues au médecin, frais, carnets de renseignement, instructions, correspondance.

          Assistance médicale gratuite.
          5Q1 · Dossier · 1907-1982
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnets d’enregistrement, carnets à souche des consultations médicales, bulletins de visite médicale, notifications, états des sommes dues au médecin et au pharmacien, ordonnances, correspondance (1907-1908, 1915-1916, 1925, 1944, 1951-1982).

          Assistance médicale gratuite.
          5Q1 · Dossier · 1919-1973
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Délibérations, listes nominatives (1919, 1931-1973) ; pièces annexes : notifications, pièces justificatives, carnets de feuilles de maladie, instructions (1934-1962).

          5Q3 · Dossier · 1901-1947
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.

          Q8 · Dossier · 1910-1971
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
          Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
          Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
          Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
          Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).

          5Q1 · Dossier · 1907-1965
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Assistance médicale gratuite : listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, instructions (1923-1965).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, notification (1907).
          Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative [1954].
          Aide sociale obligatoire : dossiers individuels (1950-1960).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, liste des carnets de maladie délivrés, pensions militaires, pièces justificatives, instructions (1919-1943).
          Allocations militaires : notification (1915).

          5Q1 · Dossier · 1907-1965
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, instructions (1933-1965).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1908).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1942)
          Carte sociale des économiquement faibles : liste nominatives, distribution de beurre et bons de sucre (1954-1961).

          5Q3 · Dossier · 1897-1982
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).
          Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1921).
          Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs (1914), registres à souche (1920-1923).
          Allocation de logement : demande (1977).
          Allocations et pensions militaires : états nominatifs des soutiens de famille, nomenclature des pièces à fournir, correspondance (1908, 1919).
          Aide sociale : notifications, dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1972-1982).

          5Q3 · Dossier · 1958-1975
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Assistance médicale gratuite : états nominatifs des individus privés de ressources, extraits des délibérations, demandes d’attribution de l’aide, circulaires, correspondance (1899-1957).
          Médecins et pharmaciens : état nominatif (1875-1889).
          Protection des enfants du 1er âge : carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices ou gardiennes, registre nº1 de déclaration des parents ou ayants droit, avis des déclarations, registre des gardiennes d’enfants, carnet de réquisitions médicales, cahier à souche des certificats de nourrices (1884-1975).
          Assistance aux femmes en couches : cahier à souche, arrêtés d’octroi de secours, état nominatif des mères proposées à l’assistance, certificats, correspondance (1878-1933).
          Enfants assistés : demandes de secours temporaires (1907-1914).
          Aide aux familles nombreuses (1914-1939).
          Société de secours mutuels, organisation et fonctionnement (1858-1881) [1].

          [1] Créée en 1855 et dissoute en 1869, la société est refondée en 1879 par arrêté préfectoral du 12 septembre 1879 à la demande de Jacques Babolat et Louis Barral et consorts de Serrières de Briord.

          4H3 · Dossier · 1940-1951
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Dommages de guerre : plaintes, procès-verbaux de renseignements sur l’incendie de la ferme de F. N. à Bois Bernard, indemnisation, bordereaux d’affichage des décisions attributives d’indemnité de dommages de guerre, correspondance (1940-1951).
          Prisonniers de guerre français : listes nominatives, comité des prisonniers de guerre, organisation de fêtes en faveur des prisonniers, carnets de de maladie, instructions, correspondance (1940-1946).
          Prisonniers de guerre allemands : listes nominatives, déclarations de l’employeur, états des journées de travail des prisonniers de guerre détachés, bordeaux de rémunération, instructions, correspondance (1945-1948).
          Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : organisation matérielle de l’hébergement, états nominatifs, recensement des locaux vacants, ordres de réquisition, circulaires (1939-1945) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, fiches sociales, instructions (1943-1944).
          Aide médicale temporaire en faveur des prisonniers, déportés et rapatriés : dossiers individuels (1945-1947).

          5Q2 · Dossier · 1852-1960
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, attestations, délibérations, correspondance (1907-1950).
          Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1914, 1916, 1930).
          Allocation aux vieux travailleurs salariés : notifications, correspondance (1942-1946).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, notifications, instructions, correspondance (1914-1942).
          Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : états nominatifs, notifications de décision de la commission cantonale, certificats d’admission, instructions, correspondance (1852-1960).