agriculture

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      Equivalent terms

      agriculture

        Associated terms

        1 Archival description results for agriculture

        1N2 · File · 1807-1964
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Acquisition de l’immeuble Soubriez : acte notarié, promesse de vente, procès-verbal descriptif, délibérations, pièces comptables, correspondance (1953-1955).
        Amodiation des prés [1] : baux, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1807-1959).
        Vente des foins : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges (1854-1964).
        Location du presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1964).
        Droit de vaine pâture : correspondance (1890).
        Bornage de terrains au lieudit La Prairie : procès-verbal de bornage, plan (1893).

        [1] notamment des charrières, des prairies de Chavannes et de Nay et du communal de Carruge (ou « Carjour »).