agriculture

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      Equivalent terms

      agriculture

        Associated terms

        3 Archival description results for agriculture

        1N2 · File · 1807-1964
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Acquisition de l’immeuble Soubriez : acte notarié, promesse de vente, procès-verbal descriptif, délibérations, pièces comptables, correspondance (1953-1955).
        Amodiation des prés [1] : baux, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1807-1959).
        Vente des foins : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges (1854-1964).
        Location du presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1964).
        Droit de vaine pâture : correspondance (1890).
        Bornage de terrains au lieudit La Prairie : procès-verbal de bornage, plan (1893).

        [1] notamment des charrières, des prairies de Chavannes et de Nay et du communal de Carruge (ou « Carjour »).

        1O4 · File · 1854-1956
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
        Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
        Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
        Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
        Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
        Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).