agriculteur

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      agriculteur

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        11 Archival description results for agriculteur

        3F4 · File · 1925-1972
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Syndicats agricoles. – Groupement communal de défense permanente contre les ennemis des cultures d’Illiat : statuts (1943) ; syndicat agricole d’Illiat : demande d’homologation, procès-verbal de constitution, statuts, composition et renouvellement du bureau (1925, 1945, 1972).
        Protection sociale des agriculteurs. – Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement (1937).

        F5 · File · 1842-1982
        Part of Fonds communal de Courtes

        Recensement général agricole : désignation de l’enquêteur communal, fiches communales (1955, 1972).
        Inventaire communal (1979-1980).
        Liste des agriculteurs (s.d.).
        Exploitations agricoles : fiches individuelles [années 1960-1970].
        Calamités agricoles, grêle, intempéries et sécheresse : récapitulatifs des déclarations, attribution de secours, correspondance (1842, 1847, 1962, 1964, 1976-1977).
        Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968-1982).
        Apprentissage agricole : déclaration (1953).
        Demandes préalables d’autorisation d’exploiter (1979-1982).
        Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).

        1H2 · File · 1818-1971
        Part of Fonds communal de Montceaux

        Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.

        3F7 · File · 1937-1945
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Caisse mutuelle agricoles d’assurances sociales et d’allocations familiales de l’Ain, section locale de Vandeins : listes nominatives, états des cotisations, états des allocations à payer, relevés individuels de propriétés exploitées, relevé des exploitations agricoles, cartes d’adhérent, carnets de reçus (1939-1945). Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement, instructions (1937-1939).

        3F4 · File · 1863-1981
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Inventaire communal (1979-1980).
        Calamités agricoles, sécheresse et grêle : délibérations, états des dommages, états récapitulatifs, bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1894, 1912, 1930-1931, 1962, 1976).
        Défrichements : autorisations préfectorales, opposition de l’administration forestière, correspondance (1863, 1877).
        Battage des céréales : liste nominative des exploitants (1942).
        Groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l’agriculture : registre de déclarations des bestiaux, listes nominatives des agriculteurs de la commune, correspondance (1940-1941).
        Recensement des exploitations agricoles : liste (1947) ; fiches individuelles d’exploitation agricole (1955-1960).
        Fourniture des fourrages aux agriculteurs riverains de la Saône suite à la crue de la Saône : listes nominatives, correspondance (1953).
        Recensement agricole local en vue d’un projet d’adduction d’eau : liste, correspondance (1953-1954).
        Recensement des élevages hors sol : liste (1981).
        Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1975-1980).
        Comité de défense des agriculteurs pour le maintien des terrains agricoles menacés par les projets d’extension de la zone de loisirs : pétition (1978).

        1H2 · File · 1937-1968
        Part of Fonds communal de Léaz

        Préparation du recensement : listes des ajournés ; avis et récépissés d’inscription, feuilles de renseignement (1937-1968), permission agricole (1940).
        Armée de mer, engagement volontaire d’A.R. F. : liste nominative, feuille de signalement, état signalétique (1947).

        N2 · File · 1849-1852
        Part of Fonds communal de Courtes

        Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
        Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).

        3F13 · File · 1939-1956
        Part of Fonds communal de Montceaux

        Caisse mutuelle agricole d’assurances sociales et d’allocations familiales de l’Ain, section locale de Montceaux : listes nominatives, états des cotisations, états des allocations à payer, relevés de propriétés exploitées, cartes d’adhérent (1939-1956). Comité local d’action sociale de la mutualité agricole, constitution : procès-verbal (1953).