agent non titulaire

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Note(s) sur la portée et contenu

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      Termes hiérarchiques

      agent non titulaire

      Terme générique personnel

      agent non titulaire

        Termes équivalents

        agent non titulaire

        • Employé pour vacataire

        • Employé pour contractuel

        • Employé pour auxiliaire

        Termes associés

        agent non titulaire

          4 Descriptions archivistiques résultats pour agent non titulaire

          4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1841-1982
          1F2 · Dossier · 1841-1982 (lacunes : listes nominatives de 1916 et 1941)
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).

          Droits de place.
          2L3 · Dossier · 1955-1956
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.

          Personnel syndical.
          13W10 · Dossier · 1963-2006
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

          Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
          Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1963-1969) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1995, 1998-2000) ; correspondance (1992, 1999) ; affiliation IRCANTEC (1994).
          Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1967, 1992).
          Identification auprès du CDG : questionnaire d’enquête, correspondance (1996, 1998).

          3G1 · Dossier · 1897-1942
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Création d’une agence postale : courrier de l’agent principal de surveillance des PTT, demande de P. M., mutilé de guerre et garde-chasse de Servignat, correspondance (1916, 1923, 1936) ; distribution postale, 2ème levée de la boite aux lettres communale : courrier (1905-1906) ; négligence du facteur : courrier [1917].
          Téléphone, création du réseau téléphonique : courrier (1897-1899) ; mise en service du téléphone : notification (1910) ; gérant de la cabine téléphonique : lettre de démission, correspondance (1942).