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          70 Archival description results for affiche

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          Élections politiques.
          1K6 · File · 1870-1979
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Conseil général, nomination des membres (1871) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1870, 1876) ; élections (1881-1934).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance, affiche (1870-1875) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par le sieur M. : arrêté (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches, listes municipales (1876-1977).

          Édifices communaux.
          1M4 · File · 1906-1978
          Part of Fonds communal de Lent

          Réparation du lavoir : correspondance (1906).
          Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
          Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
          Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
          Toilettes publiques, construction (1960-1965).
          Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
          Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
          Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).

          Chemins vicinaux ordinaires.
          1O4 · File · 1847-1887
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, correspondance (1882-1883).
          Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 4, travaux d’empierrement entre les lieuxdits Joubert et L’Abergement et le chemin des Grandes Terres et Saint-Étienne : devis et avant-métré, procès-verbal d’adjudication, soumission, affiche, correspondance (1882-1886).
          Chemin vicinal n°6 d’Illiat à Cruzilles-les-Mépillat, dégradations : plainte du maire relative aux dégradations faites par Jean Orgeret (1847).
          Chemin vicinal ordinaire n°7 d’Illiat à Saint-Julien, dégradations : plaintes d’Antoine Perraud contre la commune concernant un éboulement de terre à la jonction avec un chemin rural, assignation, rapport de l’agent voyer cantonal, notifications, correspondance (1877-1879) ; empierrement et règlement de la chaussée entre les chemins vicinaux ordinaires n°27 et 28 au lieudit Belhomme : devis et avant-métré, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumissions, correspondance (1883).
          Chemins vicinaux ordinaires n°12 dit des Pelletiers et les n° 18 et 23, terrassements, empierrement et construction d’aqueducs sur le bief de l’Avanon : avant-métré, état estimatif des terrains à acquérir, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumission, procès-verbal de conférence, actes d’acquisition, plans, correspondance (1882-1885).
          Chemin vicinal ordinaire n°27, ouverture, redressement et élargissement : aliénation de parcelles, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, rapport de l’agent voyer cantonal, métrés estimatifs des travaux, acte d’échange, correspondance (1886-1887).

          Gravières.
          2O1 · File · 1839-1937
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Gravière située au lieudit Étang Brody sur la commune de Châtillon-en-Dombes [1], exploitation par le sieur Joseph Gautier : arrêtés préfectoraux, recherche de propriété, acte notarié, règlement d’indemnités, correspondance (1852-1887).
          Gravière communale située à Saint-Didier-sur-Chalaronne, demande des habitants d’utiliser les matériaux d’empierrement à titre personnel : refus du Conseil municipal, correspondance (1859) ; vente aux enchères publiques : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan parcellaire (1937).
          Extraction du gravier : liste des voitures charriées de gravier (1839) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, affiches (1874-1887).

          [1] Il s’agit de la commune actuelle de Châtillon-sur-Chalaronne.

          1K10 · File · an VIII (1800)-1979
          Part of Fonds communal de Chaley

          Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).

          1O2 · File · 1906-1976
          Part of Fonds communal de Léaz

          Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906).
          Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910).
          Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique pour l’acquisition de terrains (1930).
          Chemin tendant de la Platière à Léaz, construction : promesses individuelles de vente des propriétaires (1939).
          Chemin de la Platière, aménagement : acquisition de terrain , acte notarié, cahier des clauses et conditions générales, affiche d’avis d’adjudication, dossier technique, plans, décompte définitif, correspondance (1952-1956).
          Chemin vicinal n°26 reliant Longeray à la gare SNCF, projet d’aménagement : avant-projet, projet, dossier technique, plans, correspondance (1956-1958).
          Chemin rural dit du Credo, aménagement : financement, dossier technique, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes de travaux, certificats de paiement, correspondance (1958-1961).
          Rue de Grésin, rétablissement de la plateforme : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, facture (1970).
          Accès au lotissement Les Népliers, aménagement de la voie communale n°5 [1] : projet, acquisition de terrains , arrêté de déclaration d’utilité publique, enquête publique, dossier technique, promesses de vente, actes notariés, financement, adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, correspondance (1973-1976).

          Église et presbytère.
          2M1 · File · 1860-1982
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration financée par le comte de Loriol : factures, correspondance (1863).
          Reconstruction d’un mur de clôture du presbytère et transformation d’un bûcher en salle de catéchisme : lettre (1897).
          Réparation de la toiture de l’église et du presbytère : mémoire, correspondance (1899).
          Réfection de la toiture de l’église : délibération, traité de gré à gré, mandat de paiement, factures, correspondance (1937).
          Ravalement de façades et installation d’un paratonnerre : financement, délibérations, devis estimatif, marché négocié, cahier des charges (1981-1982).

          3F9 · File · 1895-1956
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).

          Première Guerre mondiale.
          4H3 · File · 1914-1920
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Notes thématiques d’Élie Robin secrétaire de mairie sur le déroulement des événements (1914) [1].
          Soldats mobilisés : cahier d’enregistrement des mobilisés (s.d.) [2].
          Morts pour la France : affiches (s.d.).
          Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des permissionnaires, registres à souche des permis de circulation, ravitaillement en sucre, bons d’essence, états récapitulatifs des déclarations de surfaces ensemencées, statistiques céréalières, réquisitions en vin, carnets de récolte de céréales, déclarations, bulletins de chargement ou de conduite, bons d’alimentation, instructions et circulaires (1914-1920).
          Hébergement des évacués de Belfort [3] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1916) ; dégâts occasionnés par les évacués dans le bâtiment de monsieur Deschaud : devis estimatif [1916] ; aide de la Croix Rouge américaine : listes du matériel envoyé, carte postale, correspondance (1918).

          [1] Élie Robin était secrétaire de mairie et très probablement également instituteur de l’école communale à cette période. Une circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d’Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts demande aux instituteurs non mobilisés de « prendre des notes sur les événements auxquels ils assisteraient pendant la durée de la guerre et à les consigner afin de les fixer dans la mémoire collective et de les préserver de l’oubli ». Sorte de répertoire d’histoire locale, ces « notes communales » sont un exposé des divers aspects de la vie de la commune pendant le conflit : mobilisation, administration de la commune, vie à l’arrière, vie économique, enfants et garderies…
          [2] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, décoration, prisonnier, retour et mort.
          [3] Tout au long de la guerre des territoires placés sur la ligne du front sont évacués des « bouches inutiles », c’est-à-dire, des femmes, vieillards, enfants et malades qui ne sont pas nécessaires pour la défense de la zone. C’est pour cela que le 2 août 1914 le général Thévenet, commandant de la place de Belfort ordonne leur évacuation. Dès le 4 août 1914 et jusqu’au 15 août entre 20 000 et 25 000 personnes sont évacuées de Belfort par des trains dédiés en direction, notamment, des départements du Doubs, du Jura, de l’Ain et de l’Isère qu’il faudra, dès lors, loger et nourrir pendant un an. En effet, ces réfugiés recevront l’autorisation de réintégrer leurs maisons durant l’été de 1915.

          1S7-9 · recordgrp · 1850-1907
          Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

          Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.

          Construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges : devis estimatif, plan, pièces comptables, correspondance (1845-1849).
          Irrigation de la rive droite et du bras droit de l’Île de Grièges : conventions, rapport de l’ingénieur, relations et convention conclue avec Charlotte Mélanie Elisabeth Berthon du Fromental, veuve Lecourt, rentière pour l’utilisation des fossés existants sur sa propriété pour le passage des eaux d’irrigation, pièces comptables, correspondance (1859-1868).
          Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, irrigation de la prairie d’Arciat : projet, arrêté préfectoral, rapports de l’ingénieur, plans, correspondance (1860-1866).
          Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès : projet, plans (1861).
          Rive droite du bras droit de la Veyle sur les communes de Crottet et Replonges, réparation des fossés d’irrigation et travaux supplémentaire non prévus au projet général : projet, plans, correspondance (1862-1864).
          Travaux de terrassement de l’Île à Grièges et réparation des fossés d’irrigation : procès-verbal d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception des travaux, décompte général, correspondance (1865-1867).
          Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, curage du canal de prise d’eau, établissement d’un fossé porteur pour l’arrosage des prés des Gravières et construction de ponts et d’aqueducs : projet, métré de l’aqueducs, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, permission de voirie, plans, correspondance (1866-1869).
          Rétablissement de la berge du canal d’irrigation du pré des Pies à Grièges : conventions, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1881).
          Reconstruction du barrage dit des communes sur la Grande Veyle : conventions, correspondance (1888-1889).
          Entretien des vannes : reconnaissances de travaux, correspondance (1871-1872).
          Travaux en régie : sommation, correspondance (1869-1871).
          Travaux : règlement des dépenses, correspondance (1861-1896).

          1M1 · File · 1842-1903
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Maison d'école. - Construction : correspondance (1842, 1844, 1851). Mairie-école de garçons. – Construction, exécution des travaux : estimation foncière, géomètre, rapport, financement, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux et du mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1894-1901) ; différend contre Jean-Baptiste Manigand, entrepreneur et François Coppé, architecte concernant l’exécution des travaux : relations avec la Préfecture, correspondance (1899-1903).

          O2 · File · 1883-1939
          Part of Fonds communal de Courtes

          Cession d’un délaissé de l’ancien chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet : arrêté préfectoral, actes, plan, correspondance (1883-1886).
          Vente d’un délaissé de chemin de petite communication n°1 à Boyer au profit de Marie Josephte Servan veuve Fouillet : acte (1893).
          Aliénation d’un délaissé du chemin de desserte des Maisons Neuves au chemin vicinal ordinaire n°2 au profit de M. C. : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, plan parcellaire, affiche (1939).

          Affiches.
          Fi2 · File · [1794], 1956, 1965
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
          États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).

          [1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.

          Première Guerre mondiale.
          4H1 · File · 1914-1920
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Cahier contenant des renseignements sur les soldats décédés, disparus, prisonniers, les secours immédiats et pensions des veuves [vers 1917].
          Allocations journalières aux familles nécessiteuses : cahier (1917).
          Orphelins de guerre : listes nominatives, courrier (1918-1919).
          Morts pour la France, soldats décédés, disparus et blessés, prisonniers de guerre : demandes de renseignements, avis de décès, notifications, correspondance (1914-1920) ; affiches nominatives (s.d.) [1].

          2O9 · File · 1845-1869
          Part of Fonds communal de Grièges

          Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, demandes d’indemnisation pour la suppression des droits de vaine pâture occasionnés par les travaux, affiches, correspondance (1845, 1857, 1869).
          Enquête sur les stations : notice sur les emplacements projetés, carte générale (1855).
          Agrandissement de la gare de Mâcon : arrêté préfectoral (1869).
          Projet de construction d’un pont pour le passage sous rails du chemin de fer Cormoranche – Saint-Laurent-sur-Saône : lettre (s.d.).