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          1 Descriptions archivistiques résultats pour administration

          3N3 · Dossier · 1855-1898
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
          Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
          Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
          Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
          Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).