administration

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      administration

        Associated terms

        administration

          2 Archival description results for administration

          4ème tranche.
          1O17 · File · 1981-1982
          Part of Fonds communal de Journans

          4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).

          3N3 · File · 1855-1898
          Part of Fonds communal de Journans

          Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
          Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
          Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
          Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
          Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).