administration

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      administration

      Termes équivalents

      administration

        Termes associés

        administration

          3 Descriptions archivistiques résultats pour administration

          Chemins communaux.
          1O3 · Dossier · 1822-1898
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Acquisition et vente : actes d’acquisition et d’échange, arrêtés préfectoraux, correspondance (1822, 1843, 1862-1869, 1881, 1898).

          De nombreux documents concernent le chemin vicinal d’intérêt commun n°67.
          Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
          1O1 · Dossier · 1836-1971
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, arrêté préfectoral, cartes (1836-1912, 1964).
          Projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom [1] à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat : extraits de la carte de l’État Major et du plan cadastral (1867, 1869).
          Classement de la voie communale n°1 dans le réseau départemental : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, tableau de classement, correspondance (1970-1971).
          Ouverture, projet de classement et fixation du tracé d’un prolongement jusqu’à la limite de Revonnas du chemin rural n°1 dit de Rangoux : acquisitions de terrains, avant-métré des terrassements, plans, correspondance (1911-1912).

          [1] actuelle Neuville-les-Dames (Ain, France).
          Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
          1O1 · Dossier · 1807-1906
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1807, 1825, 1849, 1852, 1868, 1883, 1892, 1905).
          Projet de révision du tableau de classement des chemins vicinaux ordinaires : procès-verbal de reconnaissance, plan d’ensemble (1901).
          Classement d’un chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom [1] à Tossiat : correspondance (1860-1861, 1866).
          Classement du chemin tendant de Mas Ballet au chemin neuf : notification (1869).
          Ouverture, fixation du tracé et classement du chemin rural n°1 dit des vignes de Mirande et de Gratapé : avant-métré, actes d’acquisition de terrains, actes de cession amiable, liste des propriétaires n’ayant pas cédé gratuitement leurs terrains, arrêté préfectoral, enquête publique, correspondance (1892-1893).
          Ouverture, fixation du tracé et classement du chemin rural n°2 dit des vignes de Chante-Merle : état estimatif des terrains à acquérir, devis, avant-métré, actes d’acquisition de terrains, tableau supplémentaire, plans, certificats de paiement, correspondance (1896-1899).
          Classement, reconnaissance et fixation du tracé du chemin rural n°6 du chemin d’intérêt commun n°14 à Cottet : dossier de procédure, plans (1906).
          Plans de chemins communaux (s.d.).

          [1] actuellement Neuville-les-Dames (Ain, France).