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          1 Descriptions archivistiques résultats pour administration

          Épizooties, ordures ménagères.
          5I1 · Dossier · 1903-1981
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
          Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922).
          Dépôt d’immondices : avertissement (1977).
          Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).