Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).

Commission locale pour l’emploi des secours attribués aux viticulteurs : procès-verbal de réunion (1911).
Déclarations d’exploitation de parcelles de vignes (1956).
Récolte : relevés des déclarations (1918-1919, 1923, 1936, 1938-1940).

Secours aux indigents : listes nominatives, délibérations, certificats d’indigence, signalements, factures, correspondance (1852-1953). Secours exceptionnels. – Lutte contre le froid : listes nominatives, attribution de charbon, instructions (1963-1971). Secours : correspondance (1852, 1871, 1892). Colis de Noël (1963-1982).

Secours aux indigents : registres à souches de délivrance de bons (1907-1921). Distribution gratuite de pain : liste nominative des bénéficiaires (1954).

Secours aux indigents. – Distribution de denrées et de secours en argent : listes nominatives, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, correspondance (1845-1852, 1875, 1935-1959) ; enquête sur les personnes indigentes : demande de renseignements (1850). Mendicité. – Organisation pour l’extinction de la mendicité : arrêté portant règlement (1851).

Assistance aux indigents père et mère ayant des enfants et infirmes et liste des cultivateurs ayant droit à la bienfaisance nationale : registres des demandes d’inscription [1] (an II, 1794). Attribution de secours et fourniture de pain : listes nominatives, notifications, correspondance (1882-1890).

[1] Il s’agit des cultivateurs, vieillards et infirmes.

Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État : notifications (1853-1875).
Distribution de pain, fourniture : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, correspondance (1890) ; attribution : délibérations, listes nominatives (1949-1971).
Certificat d’indigence pour Jean Louis Berthelet (1861).

Attribution de secours, délibérations, correspondance (1852-1886) ; participation financière aux frais d’inhumation d’A. D., indigent de la commune : délibération, observations du préfet (1958).

Attribution de secours : listes nominatives, traité de gré à gré pour la fourniture de pain, délibérations, demande, quittance (an 13, 1817-1873, 1916-1924, 1929) [1].

[1] Le 8 messidor an 13 correspond au 27 juin 1805 du calendrier grégorien.

Distribution de denrées et de secours en argent : attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours (1841, 1855-1894) ; suppression des opérations de secours : lettres du préfet (1866).

Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours (1848-1864, 1870).
Registres à souches de délivrance de bons (1907-1909).
Demandes individuelles (1906, 1908).
Distribution de pain aux indigents : quittance (1897).

Attribution de secours, délibération, correspondance (1843-1871, 1897) ; secours en argent : délibérations (1963-1964).

Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959).
Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955).
Secours au titre de la lutte contre le froid : liste des personnes secourues, délibérations (1963-1964).

Attribution de secours à Joseph Ballet, journalier : lettre aux habitants (an II) ; distribution de denrées et de secours en argent : liste nominative, listes des familles les plus indigentes, états des sommes payées aux indigents, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, certificat d’indigence, correspondance (1824, 1835, 1838, 1844-1895) ; attribution de secours pour perte de bétail : correspondance (1822, 1832, 1857, 1861).

Distribution de denrées et de secours en argent : listes nominatives, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, financement, factures, reçus, correspondance (1817-1957).
Hospitalisation du jeune François Bey, incurable indigent : prise en charge des frais par la commune, relations avec l’hospice de la Charité de Lyon, note de frais, correspondance (1873).
Réglementation : délibération, courrier (1807, 1901).

Arrêtés préfectoraux, délibérations, mémoire des médicaments fournis aux indigents.

Démobilisation de l’armée française de transition : registre des déclarations des militaires démobilisés, déclarations de résidence, listes des armes déposées en mairie, listes d’émargement (1942-1943).
Ravitaillement et rationnement, recensement des animaux de ferme : états (1940) ; registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, cartes individuelles (1940-1945).
Demandes de laissez-passer temporaires : souches (1945).
Paiement des gardes voies de communication : arrêté municipal de désignation de C. L., secrétaire de mairie (1944).
Régularisation de mutation de R. G. : avis (1949).
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps » (1970).

Mobilisation : consigne spéciale au bureau télégraphique d’Illiat pour assurer la transmission de l’ordre de mobilisation [1939].
Comité local de libération : nomination des membres, délibérations, arrêté préfectoral (1944-1945).
Distinctions honorifiques, attribution de distinctions à J.-C. M. : affiches, notifications, correspondance (1957).
Demande de pension militaire pour J. B. : courrier (1942).
Recensement des prisonniers, internés, déportés, disparus, tués, blessés et réfugiés : liste nominative, bordereaux, instructions (1945).
Rationnement et ravitaillement, réquisition de bétail : états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1944-1946).