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Terme spécifique administration générale
Terme spécifique droit public
Terme spécifique finances publiques
Terme spécifique fiscalité
Terme spécifique police
Terme spécifique protection civile
Terme spécifique régime seigneurial
Registre des dons patriotiques.
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Rôles pour l’an XI.
Registre à souche des déclarations.
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Matrices générales.
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Matrices générales.
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Matrices générales.
Matrices générales.
Matrices générales.
Matrices générales.
Matrices générales.
Matrices générales.
Matrices générales.
Matrices générales.
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registre à souche des déclarations.
Registre à souche des déclarations.
Registre à souche des déclarations.
Registre à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations, souches.
