adjudication

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      adjudication

        Termes équivalents

        adjudication

          Termes associés

          adjudication

            6 Descriptions archivistiques résultats pour adjudication

            6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Lavoirs.
            1M4 · Dossier · 1877-1893
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Construction d’un lavoir public au hameau de Dalles : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, métré et réception des travaux exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1877-1878).
            Construction de deux lavoirs à Pouillat et au hameau de Dalles : arrêtés préfectoraux, devis additionnel, cahier des charges et conditions, traité de gré à gré, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).

            2N1 · Dossier · 1828-1927
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
            Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’adjudication, prorogations de délai (1828-1927), catalogues de vente (1867, 1870, 1891, 1894, 1897, 1924-1927).

            1N4 · Dossier · 1851-1886
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Vente aux enchères de cinq tilleuls : correspondance (1861).
            Vente des boues et de la récolte de genièvres : clauses et conditions (1866).
            Vente de trois tilleuls et des frênes du cimetière : correspondance (1873).
            Vente aux enchères des broussailles de la Cotette : procès-verbal d’adjudication, cahiers des charges, correspondance (1851-1852, 1876, 1886).

            Chemins vicinaux.
            1O3 · Dossier · 1870-1934
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia (Jura), ouverture : actes d’acquisition de terrains (1870) ; élargissement dans la traversée du village de Pouillat : acte d’acquisition de terrain (1899) ; élargissement : acte d’acquisition de terrains, traité de gré à gré (1913) ; rectification de la cote du Borney : actes de vente, plans (1934).
            Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification entre Pouillat à Montfleur : projet, actes de vente, procès-verbal d’adjudication, soumission, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance (1910-1913) ; écoulement des eaux pluviales : plainte de divers riverains, lettre du maire, rapport du service vicinal (1929-1930).
            Chemin vicinal ordinaire n°3 de Pouillat à Danciat (Jura), rectification à la sortie du village de Pouillat : actes d’acquisition de terrains (1899).

            1N3 · Dossier · 1849-1954
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Location du droit de cueillir et de ramasser l’herbe dans les coupes affouagères : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1849, 1852).
            Location de deux places publiques dites Vers le Ruisseau et Derrière la Chapelle : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1858-1891).
            Location des boues des abreuvoirs de Dalles : bail (1867).
            Location de terrains communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1922-1954).