adjudication

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            Lavoirs publics.
            1M5 · File · 1844-1909
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Lavoir public au lieudit La Chanaz, construction : devis estimatif des ouvrages à exécuter, acquisition de terrain, subventions, factures, plans, correspondance (1844-1853) ; agrandissement des abords : acquisition de terrain, procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, acte de cession amiable, plan, correspondance (1904).
            Construction d’un lavoir au lieudit Mas Gruzin : pétition des habitants, délibération, correspondance (1881).
            Entretien des lavoirs : factures (1881-1896).
            Projet de construction d’un barrage : opposition de Joseph Crétin (1883).
            Réglementation de leur usage : arrêté municipal (1884).
            Lavoirs de Mulaty, Tossiat et Mas Gruzin, aménagement : projet, métré estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, construction de tuyaux pour alimenter les lavoirs depuis les fontaines, délibérations, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1908-1909).