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            4 Descriptions archivistiques résultats pour adjudication

            4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Chemins vicinaux.
            1O3 · Dossier · 1850-1893
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Empierrement et travaux d’entretien : soumission, adjudication, rapport, marché, plan, avant-métré, détails estimatifs, ouverture d’une gravière à Mézériat, réclamation de M. Babad, états de fourniture de matériaux, correspondance.

            Chemins vicinaux ordinaires.
            1O4 · Dossier · 1865-1938
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Chemin vicinal ordinaire n°2 de Polliat, rectification d’un contour Aux Geoffrays : état parcellaire estimatif, arrêtés préfectoraux, actes d’échange, délibérations, plan parcellaire, correspondance (1935-1938).
            Chemins vicinaux ordinaires n°2 de Polliat et 7 de Vonnas par D’Huiziat, travaux neufs et fourniture de matériaux entre les limites de Polliat et Chaveyriat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif, mémoires de travaux (1884-1885).
            Chemin vicinal ordinaire n°3 de Vandeins à Chaveyriat, redressement et déclassement d’une portion d’ancien chemin : arrêté de la commission départementale, arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, actes d’acquisition (1872, 1876) ; construction d’une portion entre le hameau de Marciat et la limite Vandeins-Mézériat : avant-métré, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1894-1897).
            Chemin vicinal ordinaire n°4 de Vandeins à Polliat, rectification : arrêtés préfectoraux de mise à l’enquête publique et autorisant un échange de terrains (1865) ; construction d’un aqueduc au lieudit Les Chavagnats : devis, métré estimatif, réception des travaux, plan, correspondance (1866-1867) ; travaux neufs et fourniture de matériaux entre le chemin d’intérêt commun n°35 et la limite de Polliat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif (1883).
            Chemin vicinal ordinaire n°5, rectification aux abords de l’Irance et construction d’un pont : avant-métré, acquisition de terrains, déclaration d’utilité publique, purge d’hypothèques, annonce légale, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1900-1904).
            Chemin vicinal ordinaire n°7 de Vandeins à Vonnas, élargissement et rectification vers Saint Lazare : soumissions, actes d’acquisition et d’échange, dossier technique, plans, correspondance (1886-1887).
            Chemin dit des Moiroux, travaux : liste nominative des souscripteurs (s.d.).

            3O1 · Dossier · 1840-1980
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
            Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
            Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
            Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
            Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).

            École des Pigots.
            4M3 · Dossier · 1887-1919
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
            Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
            Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
            Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
            Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).