adjudication

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            3O1 · File · 1840-1980
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
            Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
            Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
            Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
            Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).