adhésion

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      adhésion

        Equivalent terms

        adhésion

          Associated terms

          adhésion

            1 Archival description results for adhésion

            1 results directly related Exclude narrower terms
            1O12 · File · 1866-1979
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
            Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
            Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
            Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).