adhésion

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            1O12 · File · 1866-1979
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
            Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
            Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
            Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).

            3R1 · File · 1911-1983
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
            Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
            Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
            Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
            Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983).
            Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].

            Rivière de la Reyssouze.
            3O3 · File · 1966-1977
            Part of Fonds communal de Journans

            Relations avec le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents : adhésion, délibérations, arrêtés préfectoraux, statuts, comptes rendus de réunion, aménagement du bassin de la Reyssouze, correspondance.