20e siècle

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      20e siècle

      Terme générique Époque contemporaine

      20e siècle

      Termes équivalents

      20e siècle

        Termes associés

        20e siècle

          1 Descriptions archivistiques résultats pour 20e siècle

          Chemins communaux. – Construction et aménagement.
          1O2 · Dossier · 1906-1976
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906).
          Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910).
          Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique pour l’acquisition de terrains (1930).
          Chemin tendant de la Platière à Léaz, construction : promesses individuelles de vente des propriétaires (1939).
          Chemin de la Platière, aménagement : acquisition de terrain , acte notarié, cahier des clauses et conditions générales, affiche d’avis d’adjudication, dossier technique, plans, décompte définitif, correspondance (1952-1956).
          Chemin vicinal n°26 reliant Longeray à la gare SNCF, projet d’aménagement : avant-projet, projet, dossier technique, plans, correspondance (1956-1958).
          Chemin rural dit du Credo, aménagement : financement, dossier technique, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes de travaux, certificats de paiement, correspondance (1958-1961).
          Rue de Grésin, rétablissement de la plateforme : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, facture (1970).
          Accès au lotissement Les Népliers, aménagement de la voie communale n°5 [1] : projet, acquisition de terrains , arrêté de déclaration d’utilité publique, enquête publique, dossier technique, promesses de vente, actes notariés, financement, adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, correspondance (1973-1976).