20e siècle

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour 20e siècle

          Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
          5I1 · Dossier · 1909-1982
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
          Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
          Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
          Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
          Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
          Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
          Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
          Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
          Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
          Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).