20th century

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      20th century

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        20th century

          401 Archival description results for 20th century

          7 results directly related Exclude narrower terms
          5Q5 · File · 1911-1915
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.

          Sapeurs pompiers.
          3H2 · File · 1914-1974
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.

          Première Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1914-1919
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.

          Seconde Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1939-1956
          Part of Fonds communal de Lent

          Défense du territoire et mobilisation : permissions agricoles, états des effets des mobilisés, instructions (1939-1940).
          Prisonniers de guerre : instructions (1941).
          Réfugiés de guerre, hébergement : listes nominatives, états des indemnités dues aux familles hébergeant, notifications (1944-1945).
          Travail et main d’œuvre : bordereaux nominatifs (1943-1944).
          Contrôle et circulation de la population : récépissés de sauf-conduits, recensement des étrangers, instructions (1939-1941).
          Dépôt et recensement des armes de chasse : listes nominatives, déclarations individuelles, reçus, instructions (1941-1942).
          Ravitaillement et réquisitions de denrées et ferrailles : bulletins de chargement, carnets d’ordres de livraison, états nominatifs, instructions (1939-1944).
          Réquisitions de personnel et de logement : états nominatifs des indemnités de réquisition, états nominatifs des personnes ayant fourni un logement, états des salaires du personnel affecté à l’entretien des logements occupés par les troupes allemandes, état des objets manquants aux chalets de la Réna et de la Renette, ordres de réquisitions (1939-1944).
          Recensement des véhicules automobiles (1944).
          Dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944).
          Libération, Forces françaises de l’intérieur : état nominatif (1945) ; recensement des hommes (1945).
          Dommages de guerre et reconstruction : rapports de gendarmerie, déclarations de pertes et biens sinistrés, décision d’engagement de travaux de réfection de l’église, décisions attributives d’indemnités, correspondance (1944-1956).

          1G37 · File · 1792-1969
          Part of Fonds communal de Villebois

          Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
          Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
          Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
          Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
          Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
          Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
          Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
          Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).

          Guerre d’Indochine.
          4H8 · File · 1955-1956
          Part of Fonds communal de Villebois

          Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

          3I3 · File · an VI (1797)-1950
          Part of Fonds communal de Villebois

          Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.

          Épizooties.
          5I9 · File · 1814-1978
          Part of Fonds communal de Villebois

          Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).

          Administration militaire.
          2H8 · File · 1870-1963
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
          Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
          Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

          Première Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1914-1930
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Ravitaillement et réquisitions : tableaux des ressources réquisitionnées, bulletin d’avis de passage de détachement d’animaux de réquisition, contingent, instructions, correspondance (1914), récépissé de prise en charge d’armes versées par la commune au parc d’artillerie de place de Lyon (1914).
          Mobilisation : annulation du sursis d’incorporation de C. V., meunier, demande de suspension de la mobilisation d’hommes pour les travaux de battage aux champs (1914).
          Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, allocations, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1914-1918).
          Ravitaillement en sucre : états des cartes de sucre à renouveler, déclarations des stocks et vente, bons de délivrance de rations de sucre (1917-1918).
          Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie et des citations à l’ordre du jour, affiches [vers 1920].
          Inscriptions au livre d’or de la commune : lettre du Ministère des pensions (1930).

          FRAC01216-12W2 · Fonds · 1960-1971

          Le fonds est constitué de 184 diapositives couleur 4x4, 223 reproductions photographiques sur papier noir et blanc et 37 documents d'archives.

          Untitled
          1P1 · File · an XII (1804)-1908
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Exercice du culte, sonnerie des cloches : instructions, correspondance (1907) ; clé de la sacristie : lettre du préfet (1907).
          Desservant : relations avec l’évêché, correspondance (1908).
          Fabrique d’église, nomination de marguillers : arrêté préfectoral (an XII) ; budgets, délibérations, correspondance (1862-1906).
          Séparation des Églises et de l’État : liste des objets de la sacristie, instructions, correspondance (1906-1908).

          4H1 · File · 1812-1945
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Guerres napoléoniennes (Offensive des Cent Jours) : état des réquisitions en nature fournies par la commune pour le service des troupes des puissances alliées (1815) ; compte général des réquisitions et dépenses occasionnés par l’effet de la guerre pendant l’an 1815 (1815) ; état des biens réquisitionnés en 1815 et réclamés par Sir Durochat, ex-maire de Serrières-de-Briord (1821) ; dépôt d’armes des habitants à la gendarmerie (1816).

          Guerre de 1914-1918 : inhumation des poilus (1921-1922) ; correspondance mairie : allocations, suspicions (1917-1918) ; circulaires, télégrammes (1914-1918) ; service de main d’œuvre scolaire (1914-1917) ; ravitaillement de l’armée (centre de Villebois), ordre de réquisition, avis individuel (1914-1919) ; production agricole et déclarations de stocks : déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (1918), déclarations de stocks de céréales (1921), carnet de battages de céréales (1918), déclarations de vin (1917) ; ravitaillement en pain, viande, farine, charbon, soufre et sulfates, sucre à vendanges : Listes nominatives des bénéficiaires, listes des bêtes et des tueries particulières (1915-1921) ; cartes d’alimentations de pain, sucre, bons d’essence (s.d.) ; souscription en faveur de la Cocarde du souvenir (1916) ; appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l’emprunt du Devoir et de la Victoire (1915) ; prisonniers de guerre (1916) ; carte postale illustrée du souvenir (s.d.).

          Guerre 1939-1945 : état des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1934) ; service du travail obligatoire : recensement (classes 1939-1942) ; registre du contrôle du recensement de classes de 1896-1926 (1945).

          Monument aux morts.
          1M3 · File · 1921-1924
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction : décret, devis descriptif, devis estimatif des travaux supplémentaires, marché de gré à gré, plan (1921-1922) ; clôture du monument : traité de gré à gré (1924).

          Fonds communal de Sandrans
          FRAC01393 · Fonds · 1790-2023

          Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.

          Untitled
          R1 · File · 1834-1989
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
          Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
          Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
          Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
          Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
          Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
          Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
          Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
          Sou des écoles : statuts (1900).
          Caisse des écoles (1941-1943).
          Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).