20th century
401 Archival description results for 20th century
Tableaux synoptiques (1911-1933).
Situations financières de la commune (1978-1982).
Balances générales des comptes (1978-1982).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947).
Dépassements de crédit (1942-1943, 1956).
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
UntitledCahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
UntitledCahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
UntitledHommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale : affiche.
Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).
Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Registre à souche des déclarations, souches.
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Cahier d’enregistrement.
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,9 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 22.1 ml d'archives modernes, 53.9 ml d'archives contemporaines et de 23.3 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 100,2 ml.
0.5 ml ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en 2023. Ce sont des documents qui concernent les élections politiques et les archives de l'hôpital-hospice de Chalamont qui se trouvaient mélangés au fonds communal. Suite aux opérations de classement réalisées en 2023, 44,72 ml d'archives ont été éliminées.
UntitledRavitaillement : bulletins de chargement ou de conduite, listes, commission de réception de Montrevel, instructions, correspondance (1914-1920) ; réfugiés de guerre : factures, correspondance (1917, 1919).
Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914) ; soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1914-1926).
Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).
Désignation d’un membre du conseil municipal pour remplir les fonctions du ministère public en matière de police : arrêté préfectoral (1813).
Démission du sieur Baissard, conseiller municipal : courrier (1861).
Nomination d’un adjoint supplémentaire : délibération (1935).
Dissolution du conseil municipal et création du comité local de Libération : arrêté préfectoral, notification, correspondance (1870-1871, 1944).
Composition et désignation : état de composition du conseil municipal du mandat 1965-1970, procès-verbaux d’élection des délégués (1971).
Fixation des indemnités : délibérations (1944-1958).
Construction : devis estimatif, arrêté préfectoral, délibération, marché de gré à gré, plan calque, décompte général (1919-1923) ; comité d’entretien du monument aux morts : délibération (1931).
Arrêtés préfectoraux, inventaire du mobilier, inventaire des objets affectés au culte situés dans l’église, dévolution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, attribution à la commune de l’ancien budget des cultes, instructions, correspondance.
Démobilisation de l’armée française de transition : registre des déclarations des militaires démobilisés, déclarations de résidence, listes des armes déposées en mairie, listes d’émargement (1942-1943).
Ravitaillement et rationnement, recensement des animaux de ferme : états (1940) ; registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, cartes individuelles (1940-1945).
Demandes de laissez-passer temporaires : souches (1945).
Paiement des gardes voies de communication : arrêté municipal de désignation de C. L., secrétaire de mairie (1944).
Régularisation de mutation de R. G. : avis (1949).
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps » (1970).
Réfugiés et de guerre, comité communal d’accueil des petits réfugiés de la région lyonnaise : liste du bureau (1943) ; accueil de Mme P., sinistrée de Dortan dans les locaux de l’école des garçons (1944) ; supplément accordé au titre du placement familial (1944) ; hébergement de huit enfants évacués du Pas-de-Calais : listes nominatives des enfants placés, lettre de la Croix Rouge, télégrammes (1945) ; accueil de dix enfants évacués de Mulhouse : liste nominative, télégramme (1945) ; envoi de papiers d’évacuation : correspondance (1944-1945).
Liste des jeunes gens nés entre 1919 et 1922 (après 1922).
Explosion d’une bombe dans le magasin de la Société économique d’Auguste Michel la nuit du 2 février 1944 : rapports du président de la délégation spéciale de la commune et du curé sur les dégâts occasionnés à l’église et au magasin, devis, factures, correspondance (1944).
Comité d’entraide aux travailleurs français en Allemagne ou sur les chantiers de l’organisation Todt [1] : liste des travailleurs de la commune, correspondance (1943).
Prisonniers de guerre : demande de libération de L. F. (1942).
État pour le paiement du personnel civil assurant la garde des bureaux d’échange de billets (1945).
Prisonniers de guerre allemands : état nominatif des prisonniers de guerre allemands en commando dans la commune, fiches individuelles d’habillement, liste d’émargement des fournitures, fiche médicale, instructions, correspondance (1945-1948).
Délégation spéciale de la Saint-Nizier-le-Bouchoux : renouvellement du bureau, délégation de signature, arrêtés préfectoraux (1944).
Démission du maire : lettre du préfet (1944).
Cahier de note des séances du conseil municipal (1945).
Recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
Dépôt d’armes en mairie : liste des armes déposées (1945).
Télégrammes (1944-1945) [2] .
Instructions et correspondance (1944-1945).
[1] Groupe de génie civil et militaire de l'Allemagne nationale-socialiste.
[2] À noter : télégrammes sur les commémorations nationales à l’occasion de la mort du président Roosevelt.
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
Réquisitions, ravitaillement et rationnement : cahiers, notes, cartes d’alimentation, instructions, correspondance.
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Décision du Conseil d’État.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Affaire M.B. concernant la chute de sa petite fille dans l’étang-abreuvoir : pétition, assistance judiciaire, correspondance avec le préfet (1940).
Affaires particulières : litiges, pétitions, plaintes et réclamations d’administrés, délibérations, comptes rendus de réunion, pièces justificatives, factures, correspondance (1973-1982).