18e siècle

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      18e siècle

      Terme générique Époque moderne

      18e siècle

      Termes équivalents

      18e siècle

        Termes associés

        18e siècle

          1 Descriptions archivistiques résultats pour 18e siècle

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Communaux cultivés.
          1N6 · Dossier · an II (1794) - 1959
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Communal du Grand Gué : plan (1888).
          Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
          Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
          Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
          Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
          Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).