18e siècle

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      18e siècle

      Terme générique Époque moderne

      Termes équivalents

      18e siècle

        Termes associés

        18e siècle

          375 Descriptions archivistiques résultats pour 18e siècle

          375 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Actes concernant des particuliers.
          II1 · Dossier · 1626-1700
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Attestation pour Benoit Thiraudet, laboureur et Guillaume [Noblet] (1626).
          Vente entre Jean Monnier dit Martin, laboureur de Grièges et honorable François Corrand, marchand bourgeois de Mâcon et dame Denise Meilloz, sa femme (1650).
          Procès opposant Benoitte Jacquet veuve Rousset aux frères [et sœurs] Cordier : copie de jugement, de sommation et d’exploit (1740, 1780).

          1793-1982
          1O9 · Dossier · 1793-1982
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
          Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
          Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
          Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
          Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
          Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).

          1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
          D2 · Dossier · 1793-1824
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).

          1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
          1D1 · Dossier · 1790-1806
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
          26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.